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La complémentaire santé dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles – MAJ 06/2022502.65 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 147Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownloadL’accord prévoyance dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles (CCN n° 3241) – MAJ : 06/2022392.81 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 129Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownloadFICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 577Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 569Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 297Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadRécapitulatif des évolutions des salaires depuis 2006540.78 KBPreview6 avril 2022Téléchargements : 271Accès adhérentSalaires et cotisations socialesDownloadFICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 690Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 701Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownload8_APLD_Modèle procès verbal37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 161Accès adhérentAPLDDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 440Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownload7_APLD_Modèle note de service46.63 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 146Accès adhérentAPLDDownload6_APLD_Modèle accord d’entreprise_DS CSE salarié mandaté57.13 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 154Accès adhérentAPLDDownload5-ADLP_Modèle accord d’entreprise moins de 11 et 11 à moins de 20 sans CSE58.27 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 151Accès adhérentAPLDDownload4_APLD_Fiche accord entreprise 50 salariés et plus sans délégué syndical170.67 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 160Accès adhérentAPLDDownload3_APLD_Fiche accord entreprise moins de 50 salariés sans délégué syndical198.16 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 145Accès adhérentAPLDDownload2_APLD_Fiche accord entreprise 11 salariés et plus avec délégué syndical115.54 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 125Accès adhérentAPLDDownload1_APLD-Modèle document unilatéral63.02 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 105Accès adhérentAPLDDownload12_APLD_Modèle dépôt accord prud’hommes35.41 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 321Accès adhérentAPLDDownload11_APLD_Modèle information syndicats37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 99Accès adhérentAPLDDownload10_APLD_Modèle information négociation élus et mandatés38.26 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 98Accès adhérentAPLDDownload9_APLD_Modèle liste personnel remise docs et emargement36.25 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 100Accès adhérentAPLDDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles131.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 607Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles221.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 667Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadFiche pratique – Congés payés473.87 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 755Accès adhérentCongés payés et jour absence événements exceptionnelsDownloadFiche pratique – Jours d’absence pour évenements exceptionnels366.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 708Accès adhérentCongés payés et jour absence événements exceptionnelsDownloadFiche pratique CSE – Attribution – Entreprises de moins de 50 salariés235.41 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 717Accès adhérentCSEDownloadFiche pratique CSE – Organisation et fonctionnement – Entreprises de moins de 50 salariés190.38 KBPreview7 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attestation employeur300.72 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 223Accès adhérentRupture du contratDownloadFICHE – Indemnités de licenciement – MAJ Juillet 201965.67 KB7 décembre 2021Téléchargements : 424Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Démission83.45 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 404Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Documents de fin de contrat MAJ juillet 201991.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 202Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Procédure de licenciement économique individuel (+ modèles)370.20 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 498Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Procédure Licenciement motif économique MAJ 201991.37 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 404Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Retraite58.06 KBPreview16 février 2022Téléchargements : 202Accès adhérentRetraiteDownloadFiche pratique – Rupture conventionnelle MAJ 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adhérentDownloadAffichages et règlement interieur
FICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 577Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 569Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 297Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadFICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 690Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 701Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 440Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadFiche pratique – Registre du personnel 11 201930.69 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 202Accès adhérentAffichages et règlement interieurAlternanceDownloadAlternance
Comparatif contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation – Avril 2021174.34 KB6 décembre 2021Téléchargements : 1AlternanceDownloadle quotidien avec un apprenti mode d’emploi964.60 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 285AlternanceDownloadTableau synthétique des aides sociales et fiscales à l’alternance404.92 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 190AlternanceDownloadZoom sur le rôle du maitre d’apprentissage804.00 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 167AlternanceDownloadFiche pratique – Registre du personnel 11 201930.69 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 202Accès adhérentAffichages et règlement interieurAlternanceDownloadAPLD
8_APLD_Modèle procès verbal37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 161Accès adhérentAPLDDownload7_APLD_Modèle note de service46.63 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 146Accès adhérentAPLDDownload6_APLD_Modèle accord d’entreprise_DS CSE salarié mandaté57.13 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 154Accès adhérentAPLDDownload5-ADLP_Modèle accord d’entreprise moins de 11 et 11 à moins de 20 sans CSE58.27 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 151Accès adhérentAPLDDownload4_APLD_Fiche accord entreprise 50 salariés et plus sans délégué syndical170.67 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 160Accès adhérentAPLDDownload3_APLD_Fiche accord entreprise moins de 50 salariés sans délégué syndical198.16 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 145Accès adhérentAPLDDownload2_APLD_Fiche accord entreprise 11 salariés et plus avec délégué syndical115.54 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 125Accès adhérentAPLDDownload1_APLD-Modèle document unilatéral63.02 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 105Accès adhérentAPLDDownloadAccord APLD habillement textile – 8 décembre 2020 VF anonymisé180.56 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 95APLDDownload12_APLD_Modèle dépôt accord prud’hommes35.41 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 321Accès adhérentAPLDDownload11_APLD_Modèle information syndicats37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 99Accès adhérentAPLDDownload10_APLD_Modèle information négociation élus et mandatés38.26 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 98Accès adhérentAPLDDownload9_APLD_Modèle liste personnel remise docs et emargement36.25 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 100Accès adhérentAPLDDownloadClassifications professionnelles
Accord de branche du 12 octobre 200660.15 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 245Classifications professionnellesDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles131.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 607Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles221.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 667Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadCongés payés et jour absence événements exceptionnels
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Accord sur la durée du travail748.47 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 419Convention collectiveDownloadAvenant n° 24 sur les salaires minima (8 février 2018)134.79 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 392Convention collectiveDownloadConvention collective2.65 MBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 266Convention collectiveDownloadPrévoyance – Accord du 19 octobre 20212.34 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 316Convention collectiveDownloadFrais de santé – Accord du 19 octobre 20211.63 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 692Convention collectiveDownloadCSE
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