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Régime de prévoyance et mutuelle de branche
- Prévoyance – Notice 2022 cadres et agents de maitrise1.92 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 298Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Prévoyance – Notice 2022 employés1.92 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 251Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Prévoyance – Document d’information 2022887.90 KBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 151Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Prévoyance – Conditions générales 20220.99 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 220Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Prévoyance – Accord du 19 octobre 20212.34 MBPreview7 janvier 2022Téléchargements : 217Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Frais de santé – Accord du 19 octobre 20211.63 MBPreview7 janvier 2022Téléchargements : 467Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Prévoyance – Bulletin d’adhésion 2022407.37 KBPreview8 janvier 2022Téléchargements : 244Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Frais de santé – Bulletin d’adhésion 2022111.50 KBPreview8 janvier 2022Téléchargements : 261Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Frais de santé – Conditions générales 2022348.65 KBPreview8 janvier 2022Téléchargements : 468Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Frais de santé – Notice 2022328.67 KBPreview8 janvier 2022Téléchargements : 419Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- La complémentaire santé dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles – MAJ 06/2022502.65 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 9Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
Accès limité aux adhérents
- L’accord prévoyance dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles (CCN n° 3241) – MAJ : 06/2022392.81 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 5Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
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FICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 456Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 432Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 219Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadFICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 505Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 505Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 308Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles131.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 444Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles221.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 467Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadFiche pratique – Congés payés473.87 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 530Accès adhérentCongés payés et jour absence événements exceptionnelsDownloadFiche pratique – Jours d’absence pour évenements exceptionnels366.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 508Accès adhérentCongés payés et jour absence événements exceptionnelsDownloadFiche pratique CSE – Attribution – Entreprises de moins de 50 salariés235.41 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 492Accès adhérentCSEDownloadFiche pratique CSE – Organisation et fonctionnement – Entreprises de moins de 50 salariés190.38 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 486Accès adhérentCSEDownloadFiche pratique CSE – Réunions – Entreprises de moins de 50 salariés368.84 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 454Accès adhérentCSEDownloadFiche – Forfait annuel en jours34.61 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 359Accès adhérentDurée de travailDownloadFiche dimanche macron juillet 2019113.58 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 294Accès adhérentDurée de travailDownloadFiche pratique journée de solidarite184.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 400Accès adhérentDurée de travailDownloadModèle – Accord d’entreprise forfait annuel en jours2.25 MBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 429Accès adhérentDurée de travailDownloadModèle – Clause de forfait annuel en jours29.66 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 397Accès adhérentDurée de travailDownloadModèle – Décision unilatérale (repos compensateur de remplacement heures supplémentaires)26.47 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 344Accès adhérentDurée de travailDownloadModèle – HS repos compensateur équivalent – DU26.59 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 327Accès adhérentDurée de travailDownloadTemps partiel réforme février 201593.34 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 314Accès adhérentDurée de travailDownloadFiche pratique sur les jours feries220.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 231Accès adhérentJours fériésDownloadFiche pratique – Maternité623.50 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 368Accès adhérentLa maternité et la paternitéDownloadModèle – Avenant au contrat de travail102.50 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 344Accès adhérentLa modification du contrat de travailDownloadFICHE – Indemnisation de la maladie MAJ juillet 2019190.77 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 204Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique – Accident du travail et de trajet53.45 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 199Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique – Accident du travail et de trajet155.49 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 181Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique – Contrevisite médicale377.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 300Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique – Salaire pendant un arrêt maladie182.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 539Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés – Janvier 2020 n°1160.05 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 337Accès adhérentObligation d'emploi des travailleurs handicapésDownloadFiche pratique sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés – Janvier 2020 n°217.31 KB7 décembre 2021Téléchargements : 283Accès adhérentObligation d'emploi des travailleurs handicapésDownloadCSP – Annexe fiche 1 (récépissé salarié)435.94 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 210Accès adhérentDownloadCSP fiche 1 information salarié238.58 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 185Accès adhérentDownloadCSP fiche 2 demande allocations227.35 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 129Accès adhérentDownloadCSP fiche 3 attestation employeur300.72 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 114Accès adhérentDownloadFICHE – Indemnités de licenciement – MAJ Juillet 201965.67 KB7 décembre 2021Téléchargements : 196Accès adhérentDownloadFiche pratique – Démission83.45 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 202Accès adhérentDownloadFiche pratique – Documents de fin de contrat MAJ juillet 201991.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 118Accès adhérentDownloadFiche pratique – Procédure de licenciement économique individuel (+ modèles)81.80 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 185Accès adhérentDownloadFiche pratique – Procédure Licenciement motif économique MAJ 201991.37 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 204Accès adhérentDownloadFiche pratique – Rupture conventionnelle MAJ 2019165.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 130Accès adhérentDownloadModèle – Convocation EP – Licenciement personnel non disciplinaire27.36 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 185Accès adhérentDownloadModèle – Lettre de licenciement pour faute grave28.37 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 218Accès adhérentDownloadModèle – Lettre licenciement insuffissance29.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 211Accès adhérentDownloadQuesitons-réponses rupture contrat de travail594.23 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 182Accès adhérentDownloadCSP – Annexe fiche 1 (récépissé salarié)435.94 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 284Accès adhérentRupture du contratDownloadCSP fiche 1 information salarié238.58 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 278Accès adhérentRupture du contratDownloadCSP fiche 2 demande allocations227.35 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 151Accès adhérentRupture du contratDownloadCSP fiche 3 attestation employeur300.72 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 154Accès adhérentRupture du contratDownloadFICHE – Indemnités de licenciement – MAJ Juillet 201965.67 KB7 décembre 2021Téléchargements : 308Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Démission83.45 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 279Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Documents de fin de contrat MAJ juillet 201991.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 147Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Procédure de licenciement économique individuel (+ modèles)370.20 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 323Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Procédure Licenciement motif économique MAJ 201991.37 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 285Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Rupture conventionnelle MAJ 2019165.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 158Accès adhérentRupture du contratDownloadModèle – Convocation EP – Licenciement personnel non disciplinaire27.36 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 279Accès adhérentRupture du contratDownloadModèle – Lettre de licenciement pour faute grave28.37 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 305Accès adhérentRupture du contratDownloadModèle – Lettre licenciement insuffissance29.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 293Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Canicule 06 2019110.77 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 179Accès adhérentSanté et sécurité au travailDownloadFiche pratique – Canicule56.24 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 172Accès adhérentSanté et sécurité au travailDownloadFiche pratique – Tenue vestimentaire158.50 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 154Accès adhérentTenue vestimentaire du salariéDownloadCDD Temps complet Accroissement1.94 MB7 décembre 2021Téléchargements : 185Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadCDD Temps complet Saisonnier1.93 MB7 décembre 2021Téléchargements : 168Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadCDD Temps partiel Accroissement1.99 MB7 décembre 2021Téléchargements : 177Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadCDD Temps partiel Remplacement158.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 151Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadCDD Temps partiel Saisonnier1.98 MB7 décembre 2021Téléchargements : 173Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadFiche pratique – CDD de remplacement 06 201969.58 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 155Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadFiche pratique – CDD de remplacement 06 2019148.96 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 143Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadFiche pratique – CDD pour accroissement 06 201961.70 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 148Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadFiche pratique – CDD pour accroissement 06 2019132.94 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 163Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadModèle – Registre unique du personnel139.50 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 287Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)Download276-modele-de-registre-unique-du-personnel_156034954523.75 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 120Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadFiche pratique – Registre du personnel 11 201930.69 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 130Accès adhérentAffichages et règlement interieurAlternanceDownloadFiche pratique – Registre du personnel 11 2019123.35 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 99Accès adhérentDownloadFiche pratique – Retraite58.06 KBPreview16 février 2022Téléchargements : 115Accès adhérentRetraiteDownloadFiche pratique sur les salaires – Avenant410.72 KBPreview6 avril 2022Téléchargements : 110Accès adhérentSalaires et cotisations socialesDownloadRécapitulatif des évolutions des salaires depuis 2006540.78 KBPreview6 avril 2022Téléchargements : 98Accès adhérentSalaires et cotisations socialesDownload8_APLD_Modèle procès verbal37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 69Accès adhérentAPLDDownload7_APLD_Modèle note de service46.63 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 61Accès adhérentAPLDDownload6_APLD_Modèle accord d’entreprise_DS CSE salarié mandaté57.13 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 63Accès adhérentAPLDDownload5-ADLP_Modèle accord d’entreprise moins de 11 et 11 à moins de 20 sans CSE58.27 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 59Accès adhérentAPLDDownload4_APLD_Fiche accord entreprise 50 salariés et plus sans délégué syndical170.67 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 61Accès adhérentAPLDDownload3_APLD_Fiche accord entreprise moins de 50 salariés sans délégué syndical198.16 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 50Accès adhérentAPLDDownload2_APLD_Fiche accord entreprise 11 salariés et plus avec délégué syndical115.54 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 46Accès adhérentAPLDDownload1_APLD-Modèle document unilatéral63.02 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 37Accès adhérentAPLDDownload12_APLD_Modèle dépôt accord prud’hommes35.41 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 165Accès adhérentAPLDDownload11_APLD_Modèle information syndicats37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 40Accès adhérentAPLDDownload10_APLD_Modèle information négociation élus et mandatés38.26 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 41Accès adhérentAPLDDownload9_APLD_Modèle liste personnel remise docs et emargement36.25 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 45Accès adhérentAPLDDownloadFiche pratique salaires MAJ SMIC 1er mai 2022410.94 KBPreview25 avril 2022Téléchargements : 100Accès adhérentSalaires et cotisations socialesDownloadFiche pratique salaires MAJ SMIC 1er mai 2022410.94 KBPreview29 avril 2022Téléchargements : 44Accès adhérentSalaires et cotisations socialesDownloadLa complémentaire santé dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles – MAJ 06/2022502.65 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 9Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownloadL’accord prévoyance dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles (CCN n° 3241) – MAJ : 06/2022392.81 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 5Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownloadAffichages et règlement interieur
FICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 456Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 432Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 219Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadFICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 505Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 505Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 308Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadFiche pratique – Registre du personnel 11 201930.69 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 130Accès adhérentAffichages et règlement interieurAlternanceDownloadAlternance
Comparatif contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation – Avril 2021174.34 KB6 décembre 2021Téléchargements : 1AlternanceDownloadle quotidien avec un apprenti mode d’emploi964.60 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 167AlternanceDownloadTableau synthétique des aides sociales et fiscales à l’alternance404.92 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 128AlternanceDownloadZoom sur le rôle du maitre d’apprentissage804.00 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 112AlternanceDownloadFiche pratique – Registre du personnel 11 201930.69 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 130Accès adhérentAffichages et règlement interieurAlternanceDownloadAPLD
8_APLD_Modèle procès verbal37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 69Accès adhérentAPLDDownload7_APLD_Modèle note de service46.63 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 61Accès adhérentAPLDDownload6_APLD_Modèle accord d’entreprise_DS CSE salarié mandaté57.13 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 63Accès adhérentAPLDDownload5-ADLP_Modèle accord d’entreprise moins de 11 et 11 à moins de 20 sans CSE58.27 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 59Accès adhérentAPLDDownload4_APLD_Fiche accord entreprise 50 salariés et plus sans délégué syndical170.67 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 61Accès adhérentAPLDDownload3_APLD_Fiche accord entreprise moins de 50 salariés sans délégué syndical198.16 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 50Accès adhérentAPLDDownload2_APLD_Fiche accord entreprise 11 salariés et plus avec délégué syndical115.54 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 46Accès adhérentAPLDDownload1_APLD-Modèle document unilatéral63.02 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 37Accès adhérentAPLDDownloadAccord APLD habillement textile – 8 décembre 2020 VF anonymisé180.56 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 43APLDDownload12_APLD_Modèle dépôt accord prud’hommes35.41 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 165Accès adhérentAPLDDownload11_APLD_Modèle information syndicats37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 40Accès adhérentAPLDDownload10_APLD_Modèle information négociation élus et mandatés38.26 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 41Accès adhérentAPLDDownload9_APLD_Modèle liste personnel remise docs et emargement36.25 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 45Accès adhérentAPLDDownloadClassifications professionnelles
Accord de branche du 12 octobre 200660.15 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 152Classifications professionnellesDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles131.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 444Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles221.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 467Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadCongés payés et jour absence événements exceptionnels
Fiche pratique – Congés payés473.87 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 530Accès adhérentCongés payés et jour absence événements exceptionnelsDownloadFiche pratique – Jours d’absence pour évenements exceptionnels366.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 508Accès adhérentCongés payés et jour absence événements exceptionnelsDownloadConvention collective
Accord sur la durée du travail748.47 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 260Convention collectiveDownloadAvenant n° 24 sur les salaires minima (8 février 2018)134.79 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 255Convention collectiveDownloadConvention collective2.65 MBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 152Convention collectiveDownloadPrévoyance – Accord du 19 octobre 20212.34 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 194Convention collectiveDownloadFrais de santé – Accord du 19 octobre 20211.63 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 463Convention collectiveDownloadCSE
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