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Régime de prévoyance et mutuelle de branche
- Prévoyance – Accord du 19 octobre 20212.34 MBPreview7 janvier 2022Téléchargements : 456Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Frais de santé – Accord du 19 octobre 20211.63 MBPreview7 janvier 2022Téléchargements : 806Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Prévoyance – Bulletin d’adhésion 2022407.37 KBPreview8 janvier 2022Téléchargements : 452Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Frais de santé – Bulletin d’adhésion 2022111.50 KBPreview8 janvier 2022Téléchargements : 502Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Frais de santé – Conditions générales 2022348.65 KBPreview8 janvier 2022Téléchargements : 796Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Frais de santé – Notice 2022328.67 KBPreview8 janvier 2022Téléchargements : 727Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- La complémentaire santé dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles – MAJ 06/2022502.65 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 208Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
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- L’accord prévoyance dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles (CCN n° 3241) – MAJ : 06/2022392.81 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 183Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
Accès limité aux adhérents
Adhérer
- Prévoyance – Notice 2022 cadres et agents de maitrise1.92 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 555Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Prévoyance – Notice 2022 employés1.92 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 478Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Prévoyance – Document d’information 2022887.90 KBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 283Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
- Prévoyance – Conditions générales 20220.99 MBPreview4 janvier 2022Téléchargements : 454Régime de prévoyance et mutuelle de brancheDownload
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La complémentaire santé dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles – MAJ 06/2022502.65 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 208Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownloadL’accord prévoyance dans la branche du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles (CCN n° 3241) – MAJ : 06/2022392.81 KBPreview28 juin 2022Téléchargements : 183Accès adhérentRégime de prévoyance et mutuelle de brancheDownloadFICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 636Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 633Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview6 décembre 2021Téléchargements : 351Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadFiche pratique médiation de la consommation156.68 KBPreview28 octobre 2022Téléchargements : 48Accès adhérentDroit de la consommationDownloadRécapitulatif des évolutions des salaires depuis 2006540.78 KBPreview6 avril 2022Téléchargements : 389Accès adhérentSalaires et cotisations socialesDownloadFICHE PRATIQUE – Affichages obligatoires – MAJ février 201982.99 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 795Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownloadModèle – Affichages obligatoires69.40 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 803Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownload8_APLD_Modèle procès verbal37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 216Accès adhérentAPLDDownloadModèle – Règlement interieur151.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 538Accès adhérentAffichages et règlement interieurDownload7_APLD_Modèle note de service46.63 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 190Accès adhérentAPLDDownload6_APLD_Modèle accord d’entreprise_DS CSE salarié mandaté57.13 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 199Accès adhérentAPLDDownload5-ADLP_Modèle accord d’entreprise moins de 11 et 11 à moins de 20 sans CSE58.27 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 201Accès adhérentAPLDDownload4_APLD_Fiche accord entreprise 50 salariés et plus sans délégué syndical170.67 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 204Accès adhérentAPLDDownload3_APLD_Fiche accord entreprise moins de 50 salariés sans délégué syndical198.16 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 184Accès adhérentAPLDDownload2_APLD_Fiche accord entreprise 11 salariés et plus avec délégué syndical115.54 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 169Accès adhérentAPLDDownload1_APLD-Modèle document unilatéral63.02 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 152Accès adhérentAPLDDownload12_APLD_Modèle dépôt accord prud’hommes35.41 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 363Accès adhérentAPLDDownload11_APLD_Modèle information syndicats37.30 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 143Accès adhérentAPLDDownload10_APLD_Modèle information négociation élus et mandatés38.26 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 136Accès adhérentAPLDDownload9_APLD_Modèle liste personnel remise docs et emargement36.25 KBPreview14 avril 2022Téléchargements : 131Accès adhérentAPLDDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles131.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 655Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadFiche pratique – Accord sur les classifications professionnelles221.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 720Accès adhérentClassifications professionnellesDownloadFiche pratique – Congés payés473.87 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 852Accès adhérentCongés payés et jour absence événements exceptionnelsDownloadFiche pratique – Jours d’absence pour évenements exceptionnels366.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 794Accès adhérentCongés payés et jour absence événements exceptionnelsDownloadFiche pratique CSE – Attribution – Entreprises de moins de 50 salariés235.41 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 847Accès adhérentCSEDownloadFiche pratique CSE – Organisation et fonctionnement – Entreprises de moins de 50 salariés190.38 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 790Accès adhérentCSEDownloadFiche pratique CSE – Réunions – Entreprises de moins de 50 salariés368.84 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 749Accès adhérentCSEDownloadFiche – Forfait annuel en jours34.61 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 537Accès adhérentDurée de travailDownloadFiche dimanche macron juillet 2019113.58 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 465Accès adhérentDurée de travailDownloadFiche pratique journée de solidarite184.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 656Accès adhérentDurée de travailDownloadModèle – Accord d’entreprise forfait annuel en jours2.25 MBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 696Accès adhérentDurée de travailDownloadModèle – Clause de forfait annuel en jours29.66 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 630Accès adhérentDurée de travailDownloadModèle – Décision unilatérale (repos compensateur de remplacement heures supplémentaires)26.47 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 551Accès adhérentDurée de travailDownloadModèle – HS repos compensateur équivalent – DU26.59 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 565Accès adhérentDurée de travailDownloadTemps partiel réforme février 201593.34 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 535Accès adhérentDurée de travailDownloadFiche pratique sur les jours feries220.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 388Accès adhérentJours fériésDownloadFiche pratique – Maternité623.50 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 608Accès adhérentLa maternité et la paternitéDownloadModèle – Avenant au contrat de travail102.50 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 594Accès adhérentLa modification du contrat de travailDownloadFICHE – Indemnisation de la maladie MAJ juillet 2019190.77 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 331Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique – Accident du travail et de trajet53.45 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 330Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique – Accident du travail et de trajet155.49 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 327Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique – Contrevisite médicale377.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 510Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique – Salaire pendant un arrêt maladie182.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 874Accès adhérentMaladieDownloadFiche pratique sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés – Janvier 2020 n°1160.05 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 627Accès adhérentObligation d'emploi des travailleurs handicapésDownloadFiche pratique sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés – Janvier 2020 n°217.31 KB7 décembre 2021Téléchargements : 551Accès adhérentObligation d'emploi des travailleurs handicapésDownloadCSP – Annexe fiche 1 (récépissé salarié)435.94 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 424Accès adhérentDownloadCSP fiche 1 information salarié238.58 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 373Accès adhérentDownloadCSP fiche 2 demande allocations227.35 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 229Accès adhérentDownloadCSP fiche 3 attestation employeur300.72 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 2286Accès adhérentDownloadFICHE – Indemnités de licenciement – MAJ Juillet 201965.67 KB7 décembre 2021Téléchargements : 402Accès adhérentDownloadFiche pratique – Démission83.45 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 400Accès adhérentDownloadFiche pratique – Documents de fin de contrat MAJ juillet 201991.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 204Accès adhérentDownloadFiche pratique – Procédure de licenciement économique individuel (+ modèles)81.80 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 376Accès adhérentDownloadFiche pratique – Procédure Licenciement motif économique MAJ 201991.37 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 396Accès adhérentDownloadFiche pratique – Rupture conventionnelle MAJ 2019165.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 225Accès adhérentDownloadModèle – Convocation EP – Licenciement personnel non disciplinaire27.36 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 363Accès adhérentDownloadModèle – Lettre de licenciement pour faute grave28.37 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 419Accès adhérentDownloadModèle – Lettre licenciement insuffissance29.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 411Accès adhérentDownloadQuesitons-réponses rupture contrat de travail594.23 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 397Accès adhérentDownloadCSP – Annexe fiche 1 (récépissé salarié)435.94 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 482Accès adhérentRupture du contratDownloadCSP fiche 1 information salarié238.58 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 473Accès adhérentRupture du contratDownloadCSP fiche 2 demande allocations227.35 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 244Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique sur les salaires – Mise à jour avenant 24 mai 2022414.62 KBPreview29 août 2022Téléchargements : 143Accès adhérentSalaires et cotisations socialesDownloadCSP fiche 3 attestation employeur300.72 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 256Accès adhérentRupture du contratDownloadFICHE – Indemnités de licenciement – MAJ Juillet 201965.67 KB7 décembre 2021Téléchargements : 504Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Démission83.45 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 491Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Documents de fin de contrat MAJ juillet 201991.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 247Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Procédure de licenciement économique individuel (+ modèles)370.20 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 629Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Procédure Licenciement motif économique MAJ 201991.37 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 491Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Retraite58.06 KBPreview16 février 2022Téléchargements : 250Accès adhérentRetraiteDownloadFiche pratique – Rupture conventionnelle MAJ 2019165.00 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 253Accès adhérentRupture du contratDownloadModèle – Convocation EP – Licenciement personnel non disciplinaire27.36 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 487Accès adhérentRupture du contratDownloadModèle – Lettre de licenciement pour faute grave28.37 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 507Accès adhérentRupture du contratDownloadModèle – Lettre licenciement insuffissance29.07 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 488Accès adhérentRupture du contratDownloadFiche pratique – Canicule 06 2019110.77 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 308Accès adhérentSanté et sécurité au travailDownloadFiche pratique – Canicule56.24 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 287Accès adhérentSanté et sécurité au travailDownloadFiche pratique – Tenue vestimentaire158.50 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d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadFiche pratique – CDD de remplacement 06 2019148.96 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 274Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadFiche pratique – CDD pour accroissement 06 201961.70 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 263Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadFiche pratique – CDD pour accroissement 06 2019132.94 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 282Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadModèle – Registre unique du personnel139.50 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 512Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)Download276-modele-de-registre-unique-du-personnel_156034954523.75 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 216Accès adhérentEmbauche (formalités, periode d'éssai, aide, CDI & CDD)DownloadFiche pratique – Registre du personnel 11 201930.69 KBPreview7 décembre 2021Téléchargements : 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